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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL
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VEAU HERITAGE FERMIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

VEAU HERITAGE FERMIER
SOBEVAL SAS

Numéro de dépôt :
3331212
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2014
VEAU HERITAGE FERMIER de SOBEVAL

Présentation de la marque VEAU HERITAGE FERMIER

Déposée le 15 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEAU HERITAGE FERMIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL domicilié(e) Avenue Louis Lescurc, Zone Industrielle,24759 BOULAZAC Cedex - 24759 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 707 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBEVAL SAS domicilié(e) Avenue Louis Lescurc, Zone Industrielle,24759 BOULAZAC Cedex - 24759 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU HERITAGE FERMIER est expirée depuis le 15 décembre 2014.

SOBEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FINESS' DE VEAU , LE VEAU DU BOUCHER , L'ATELIER DU VEAU , FINESS'VEAU , VEAU BRIN D'OR , LE VEAU DU SUD OUEST , SOBOEUF , LE VEAU DES RAMEAUX , ELITE LIMOUSIN PERIGORD , SIMPLEMENT DU VEAU


SOBEVAL SAS - Avenue Louis Lescurc, Zone Industrielle,24759 BOULAZAC Cedex - 24759 - France - SIREN 317707057


SOBEVAL SAS - Avenue Louis Lescurc, Zone Industrielle,24759 BOULAZAC Cedex - 24759 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 26 avril 2017 - Radiation de gage n°698862 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Veaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Carcasse de veau, découpe de veau, produits élaborés de veau (saucisses, rôtis, paupiettes, hachés, brochettes, grillades, marinades de viande, farces, crépinettes, préparation à base de viande), tous ces produits, ou viande de veau entrant dans la composition de ces produits, étant issus de la ferme.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.